TVA et livraison DDP

1. Champ d'application

La présente Politique relative à la TVA et aux livraisons DDP décrit les conditions applicables aux commandes effectuées sur torzavo, notamment en ce qui concerne les prix, les taxes, les modalités d'expédition et de livraison ainsi que les frais applicables.

Cette politique s'applique aux commandes passées vers les destinations proposées lors du processus de commande.

2. Prix et TVA

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).

Lorsque la TVA est applicable, les prix affichés incluent la TVA conformément à la réglementation en vigueur dans le pays de livraison.

Le prix applicable à la commande est clairement indiqué avant sa validation. Le montant total à régler, comprenant le prix des produits ainsi que les éventuels frais de livraison applicables, est affiché au client avant la confirmation définitive de la commande.

Aucun frais de livraison supplémentaire n'est ajouté après la validation de la commande, sauf dans les cas prévus par la réglementation applicable ou résultant d'une modification demandée par le client.

Les éventuels droits de douane, taxes d'importation et autres frais obligatoires applicables sont déterminés conformément aux réglementations en vigueur dans le pays de destination et selon le mode de livraison applicable.

3. Livraisons DDP

Les commandes peuvent être expédiées selon le régime DDP (Delivered Duty Paid) lorsque ce mode de livraison est disponible pour la destination sélectionnée.

Lorsque la livraison DDP est applicable, les droits de douane, taxes d'importation, frais de dédouanement ainsi que les autres frais obligatoires liés à l'importation sont pris en charge dans le cadre de la commande conformément aux conditions applicables à la destination et au transport sélectionné.

Dans le cadre d'une livraison DDP, le client ne devrait normalement pas avoir à régler de droits de douane ou de taxes d'importation supplémentaires au transporteur lors de la livraison, sous réserve des réglementations locales applicables et de l'exactitude des informations fournies par le client lors de la commande.

Lorsque le régime DDP n'est pas disponible pour une destination donnée, les conditions et frais applicables sont indiqués au client, lorsque cela est nécessaire, avant la validation de la commande.

4. Frais de livraison

Les frais de livraison applicables sont les suivants :

  • De 0,00 € à 154,99 € : 7,99 €

  • À partir de 155,00 € : 0,00 € (livraison gratuite)

Les frais de livraison applicables sont calculés en fonction du montant de la commande et sont affichés avant la validation définitive de celle-ci.

Le client peut ainsi consulter le montant total de sa commande avant d'effectuer le paiement.

5. Expédition et livraison

Les commandes sont traitées après confirmation du paiement.

Le délai de traitement des commandes est généralement de 1 à 3 jours ouvrés.

Une fois la commande expédiée, le délai de transport est généralement de 5 à 8 jours ouvrés.

Les expéditions peuvent être effectuées avec les transporteurs suivants :

  • DHL Express

  • UPS

  • FedEx

Le transporteur utilisé peut varier en fonction de la destination, du produit, de la disponibilité des services logistiques et des conditions de livraison applicables à la commande.

Les délais indiqués sont des estimations. Des circonstances exceptionnelles ou indépendantes de notre volonté, notamment les formalités douanières, les contrôles administratifs, les conditions météorologiques, les périodes de forte activité ou les contraintes liées aux transporteurs, peuvent entraîner une modification du délai de livraison.

Lorsqu'un numéro de suivi est disponible, celui-ci peut être communiqué au client par courrier électronique afin de lui permettre de suivre l'acheminement de sa commande.

6. Zone de livraison

Les commandes sont livrées uniquement vers les destinations proposées lors du processus de commande.

Les destinations disponibles sont affichées au client avant la validation de la commande.

La disponibilité des services de livraison, des transporteurs et du régime DDP peut varier selon le pays ou la région de destination.

Si une destination n'est pas disponible lors du processus de commande, la livraison vers cette destination ne peut pas être garantie.

7. Documents de commande

Après validation du paiement, une confirmation de commande est envoyée au client par courrier électronique à l'adresse fournie lors de la commande.

Cette confirmation reprend les principales informations relatives à la commande.

Les documents relatifs à la commande sont établis conformément aux exigences réglementaires applicables.

Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment son nom, son adresse de livraison, son adresse électronique et toute autre information nécessaire au traitement et à la livraison de la commande.

8. Facturation

Le montant figurant sur la facture correspond au montant payé lors de la commande, conformément aux informations présentées au client au moment du paiement.

Lorsque la TVA est applicable, elle est indiquée conformément aux exigences réglementaires applicables.

Les éventuels droits de douane, taxes d'importation et frais liés au dédouanement sont appliqués conformément aux réglementations du pays de destination et au mode de livraison applicable.

Lorsque la commande bénéficie d'une livraison DDP, les droits et taxes d'importation applicables sont traités conformément aux conditions prévues à la section « Livraisons DDP » de la présente politique.

9. Annulation des commandes

Les demandes d'annulation concernant les articles qui n'ont pas encore été expédiés peuvent être prises en compte jusqu'à l'expédition du produit.

Pour demander l'annulation d'une commande, le client doit contacter notre service client dans les meilleurs délais en indiquant les informations permettant d'identifier la commande concernée.

Une demande d'annulation ne peut être garantie lorsque la commande est déjà en cours de préparation avancée ou a été remise au transporteur.

Les demandes reçues après l'expédition de la commande sont traitées en fonction de l'état d'avancement de celle-ci et, le cas échéant, conformément à notre politique de retour et de remboursement applicable.

Les conditions relatives aux retours et aux remboursements après réception de la commande sont définies séparément dans notre Politique de retour et de remboursement.

10. Service client

Pour toute question concernant les prix, la TVA, les droits de douane, la livraison, le suivi ou une commande, le client peut contacter notre service client aux coordonnées suivantes :

Nom commercial : torzavo

Adresse postale :
78 Ashland St
Manchester, NH 03104
États-Unis

Téléphone :
+1 (603) 598 9631

Adresse e-mail :
aftersales@torzavo.com

Horaires du service client :
09:10 – 12:00
14:00 – 18:10
(Hors jours fériés)

Nous nous efforçons de répondre aux demandes du service client dans les meilleurs délais pendant les heures d'ouverture indiquées ci-dessus.